QCM VTC gratuit, épreuve A : réglementation T3P

Durée

45 min

Coefficient

3

À l'examen

10 QCM + 5 QRC

Éliminatoire

sous 6/20

1. 1Relèvent du transport public particulier de personnes (T3P) :

   Plusieurs bonnes réponses : touche-les toutes, puis valide

   1. Ales taxis
   2. Bles VTC
   3. Cles autobus
   4. Dles véhicules motorisés à deux ou trois roues (moto-taxis)
   Valider
   Voir la réponse

   A. les taxis
   B. les VTC
   D. les véhicules motorisés à deux ou trois roues (moto-taxis)

   Le T3P regroupe trois métiers : taxi, VTC et moto-taxi (VMDTR), avec des véhicules de moins de 10 places. Le bus est un transport collectif.

   Source : Code des transports, L3120-1

2. 2Peut prendre en charge un client qui le hèle sur la voie publique sans réservation préalable :

   1. Aun VTC
   2. Bun taxi, dans sa zone d'autorisation
   3. Cune moto-taxi
   4. Dtout véhicule du T3P
   Voir la réponse

   B. un taxi, dans sa zone d'autorisation

   C'est la maraude. Seul le taxi peut la pratiquer, dans la zone de son ADS. VTC et moto-taxis doivent avoir une réservation préalable.

   Source : Code des transports, L3120-2

3. 3Pour obtenir la carte professionnelle de conducteur VTC, le candidat doit, en matière de permis de conduire :

   1. Aêtre titulaire du permis B depuis 1 an
   2. Bêtre titulaire d'un permis B qui n'est plus en période probatoire
   3. Cêtre titulaire du permis poids lourd
   4. Dne remplir aucune condition, la réussite à l'examen suffit
   Voir la réponse

   B. être titulaire d'un permis B qui n'est plus en période probatoire

   Le permis B ne doit plus être en période probatoire (en général 3 ans, ou 2 ans après la conduite accompagnée). Sinon, on ne peut même pas s'inscrire à l'examen.

   Source : Code des transports, R3120-6 (1°), R3120-7 (3°)

4. 4Un conducteur VTC commet une infraction à Lyon. Peut prendre à son encontre une sanction administrative :

   1. Ale maire de Lyon
   2. Ble préfet du département où l'infraction a été commise
   3. Cla chambre de métiers
   4. Dla plateforme de réservation
   Voir la réponse

   B. le préfet du département où l'infraction a été commise

   Pour un VTC, c'est le préfet du département où l'infraction a été commise (à Paris, le préfet de police).

   Source : Code des transports, R3124-4

5. 5La durée de la formation continue des conducteurs VTC est de :

   1. A7 heures
   2. B14 heures
   3. C21 heures
   4. D35 heures
   Voir la réponse

   B. 14 heures

   La formation continue dure 14 heures (2 jours), dans un centre agréé.

   Source : Arrêté du 11 août 2017 ; Code des transports, art. 1 ; R3120-8-2

7. 6Le conducteur du T3P doit pouvoir justifier à tout moment :

   Plusieurs bonnes réponses : touche-les toutes, puis valide

   1. Ad'une assurance vie
   2. Bd'une assurance couvrant le transport public de personnes à titre onéreux
   3. Cd'une assurance de responsabilité civile professionnelle
   4. Dd'aucune assurance, celle du client suffisant
   Valider
   Voir la réponse

   B. d'une assurance couvrant le transport public de personnes à titre onéreux
   C. d'une assurance de responsabilité civile professionnelle

   Le chauffeur doit pouvoir montrer à tout moment le justificatif d'assurance pour le transport de personnes contre paiement (R3120-4) et justifier de sa RC professionnelle (L3120-4). Ne pas pouvoir présenter le justificatif d'assurance est une contravention de 5e classe.

   Source : Code des transports, R3120-4 ; L3120-4 ; R3124-11

8. 7Avant de prononcer une sanction administrative à l'encontre d'un conducteur, le préfet peut recueillir l'avis :

   1. Ade la section disciplinaire de la commission locale du T3P
   2. Bdu tribunal de commerce
   3. Cde la chambre de métiers
   4. Ddu conseil municipal
   Voir la réponse

   A. de la section disciplinaire de la commission locale du T3P

   Chaque département a une commission locale du T3P, présidée par le préfet. Sa section disciplinaire donne un avis sur les sanctions.

   Source : Code des transports, D3120-21, D3120-32, D3120-38

9. 8Le covoiturage correspond à :

   1. Aun transport rémunéré dans un but lucratif
   2. Ble partage des frais d'un trajet effectué par le conducteur pour son propre compte
   3. Cune activité réservée aux taxis
   4. Dun service de VTC à prix réduit
   Voir la réponse

   B. le partage des frais d'un trajet effectué par le conducteur pour son propre compte

   Dans le covoiturage, le conducteur fait son propre trajet et partage seulement les frais. Il ne fait pas de bénéfice.

   Source : Code des transports, L3132-1

10. 9Le refus d'un client par un conducteur en raison de son origine constitue :

    1. Aun droit du conducteur
    2. Bune discrimination, qui est un délit
    3. Cun simple manquement à la politesse
    4. Dune pratique autorisée si la course est courte
    Voir la réponse

    B. une discrimination, qui est un délit

    Refuser un service à cause de l'origine d'une personne est une discrimination punie par le Code pénal.

    Source : Code pénal, 225-1, 225-2

11. 10Citez les trois professions relevant du transport public particulier de personnes (T3P).

    Question à réponse écrite

    Ta réponse
    Voir la réponse attendue

    Taxi, VTC et moto-taxi (VMDTR).

    1 point si 2 professions justes sur 3, 2 points si les 3.

    Dans l'app, ta réponse écrite est corrigée point par point.

    Source : Code des transports, L3120-1

Les autres épreuves

• BGestion→
• CSécurité routière→
• DFrançais→
• EAnglais→
• FDéveloppement commercial→
• GRéglementation VTC→

À lire avant l'examen

• Les 7 épreuves de l'examen VTC : durées, coefficients et notes éliminatoires
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• Taux de réussite de l'examen VTC : près d'un candidat sur deux rate l'écrit